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Marques déposées par monsieur MARC DUPONT
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SANTAFORME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANTAFORME
M. MARC DUPONT

Numéro de dépôt :
4078629
Date de dépôt :
25/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/03/2024
SANTAFORME de MARC DUPONT

Présentation de la marque SANTAFORME

Déposée par voie électronique le 25 mars 2014 par monsieur MARC DUPONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SANTAFORME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-16 du 18 avril 2014.

Le déposant est monsieur MARC DUPONT domicilié(e) LE MOULIN DE SAINT REMY - 32720 - GEE RIVIERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MARC DUPONT domicilié(e) LE MOULIN DE SAINT REMY - 32720 - GEE RIVIERE - France.

La marque SANTAFORME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4078629.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 38 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANTAFORME est expirée depuis le 25 mars 2024.


M. MARC DUPONT - LE MOULIN DE SAINT REMY - 32720 - GEE RIVIERE - France


M. MARC DUPONT - LE MOULIN DE SAINT REMY - 32720 - GEE RIVIERE - France


Publication - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Enregistrement sans modification - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Assurances ;

Communications radiophoniques ou téléphoniques ; émissions radiophoniques ou télévisées ;

Services de réseautage social en ligne.