Marque enregistrée - Marque en non vigueur
RAOUL DUPAS
Numéro de dépôt :
1738385
Date de dépôt :
23/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/10/1999
Présentation de la marque RAOUL DUPAS
Déposée le 23 octobre 1989 par monsieur Marc DUPAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RAOUL DUPAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque RAOUL DUPAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1738385.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAOUL DUPAS est expirée depuis le 23 octobre 1999.
Marc DUPAS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-06