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Marques déposées par monsieur Marc Duchesne
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Royal Asport
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Royal Asport
Monsieur Marc Duchesne

Numéro de dépôt :
4531546
Date de dépôt :
07/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/03/2029
Royal Asport de Marc Duchesne

Présentation de la marque Royal Asport

Déposée par voie électronique le 7 mars 2019 par monsieur Marc Duchesne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Royal Asport » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-13 du 29 mars 2019.

Le déposant est monsieur Marc Duchesne domicilié(e) 10 route des Pyrenees - 64400 - Gurmençon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Marc Duchesne domicilié(e) 10 route des Pyrénées - 64400 - Gurmençon - France.

La marque Royal Asport a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4531546.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Royal Asport arrivera à expiration en date du 7 mars 2029.


Monsieur Marc Duchesne - 10 route des Pyrenees - 64400 - Gurmençon - France


Monsieur Marc Duchesne - 10 route des Pyrénées - 64400 - Gurmençon - France


Publication - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-13

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-26

Appareils de locomotion terrestres ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles.