Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOLUPTES
MARC DORCEL

Numéro de dépôt :
93461611
Date de dépôt :
29/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2003

Présentation de la marque VOLUPTES

Déposée le 29 mars 1993 par la société MARC DORCEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VOLUPTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-19 du 14 mai 1993.

Le déposant est la société MARC DORCEL domicilié(e) 6, rue Bargue, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 388 305 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET - France.

La marque VOLUPTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93461611.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOLUPTES est expirée depuis le 29 mars 2003.

MARC DORCEL a également déposé les autres marques suivantes : HISTOIRE DE NOTRE TEMPS , LAISSEZ-LES VIVRE , SAUCISSON PRODUCTION , DVD X ADULTE , 69 EDITION SM , SEX APPEAL , SEXPRESSO , FORTITUDE , RETOURNE MOI ! , MARC DORCEL


MARC DORCEL - 6, rue Bargue, 75015 PARIS - France - SIREN 316388305


CABINET DEGRET - France


Inscription le 4 décembre 2001 - Changement d'adresse n°336344 - Publication au BOPI 2001-12-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-36

Publication - Publication le 14 mai 1993 au BOPI 1993-19

. Supports d'enregistrement magnétiques et vidéographiques, audiovisuels et cinématographiques; disques acoustiques; bandes vidéo; films impressionnés. . Photographies; jaquettes pour cassettes et bandes vidéo

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.