Marque expirée - Marque en non vigueur

V M D
MARC DORCEL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1415638
Date de dépôt :
28/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/04/2017

Présentation de la marque V M D

Déposée le 28 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) MARC DORCEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « V M D »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARC DORCEL domicilié(e) 25, rue Plumet,75015 PARIS (dossier no 2336501) - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 388 305 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard Soyer Conseil domicilié(e) 59 rue de Richelieu,75002 PARIS (dossier no 2336501) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque V M D est expirée depuis le 28 avril 2017.

MARC DORCEL a également déposé les autres marques suivantes : HISTOIRE DE NOTRE TEMPS , LAISSEZ-LES VIVRE , SAUCISSON PRODUCTION , DVD X ADULTE , 69 EDITION SM , SEX APPEAL , SEXPRESSO , FORTITUDE , RETOURNE MOI ! , MARC DORCEL


MARC DORCEL Société Anonyme - 25, rue Plumet,75015 PARIS (dossier no 2336501) - 75015 - France - SIREN 316388305


Bernard Soyer Conseil - 59 rue de Richelieu,75002 PARIS (dossier no 2336501) - 75002 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-49

Renouvellement sans limitation n°2088776 - Publication au BOPI 1997-22

Renouvellement sans limitation le 13 mars 2007 n°2336501 - Publication au BOPI 2007-03-13

Inscription le 4 décembre 2001 - Changement d'adresse n°336344 - Publication au BOPI 2001-12-04

Inscription le 22 avril 1997 - Changement de nature juridique n°236178 - Publication au BOPI 1997-04-22

Inscription - Concession de licence n°36718 - Publication au BOPI

Inscription - Rectification d'erreur matèrielle n°39750 - Publication au BOPI

Inscription le 26 février 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°51972 - Publication au BOPI 1991-02-26

Inscription - Concession de licence n°36712 - Publication au BOPI

Communications.