Déposée le 23 septembre 1998 par la Société Anonyme (SA) MARC DORCEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « MARC DORCEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-44 du 30 octobre 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARC DORCEL domicilié(e) 25 RUE PLUMET - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 388 305 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD SOYER CONSEIL, M. SOYER BERNARD domicilié(e) 58 Avenue MARCEAU - 75008 - PARIS - France.
La marque MARC DORCEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98750987.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARC DORCEL, Société anonyme - 25 RUE PLUMET - 75015 - PARIS - France - SIREN 316388305
BERNARD SOYER CONSEIL, M. SOYER BERNARD - 58 Avenue MARCEAU - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-10
Renouvellement sans limitation le 28 août 2008 n°2383009 - Publication au BOPI 2008-08-28
Inscription le 4 décembre 2001 - Changement d'adresse n°336344 - Publication au BOPI 2001-12-04
Publication - Publication le 30 oct. 1998 au BOPI 1998-44
Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2018 n°2689577 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-07-31
Inscription le 10 avril 2019 - Changement d'adresse n°753898 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-04-10
Inscription le 9 juillet 2020 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°790437 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-07-09
Supports d'enregistrements magnétiques, vidéographiques, audiovisuels et cinématographiques, films (pellicules) impressionnés, cassettes et bandes vidéo, vidéo-disques, supports d'enregistrement opto-numériques. Journaux, périodiques, livres, imprimés. Services de télécommunications ; agences de presse, communications radiophoniques, téléphoniques et télématiques ; transmission de données par terminaux informatiques, transmission électronique de données ; transmission de données sur réseaux téléphoniques, informatiques ou télématiques ; transmission d'informations contenues dans un centre serveur de bases de données ; services de messagerie électroniques ; diffusion de programmes radiophoniques et de télévision, émissions radiophoniques et télévisées ; télévision par câbles. Education et divertissement ; édition de livres, de revues et de vidéogrammes ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; productions de films ; location de films, d'enregistrements phonographiques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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