Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DORCELLES
MARC DORCEL, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3933813
Date de dépôt :
12/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/07/2022
DORCELLES de MARC DORCEL

Présentation de la marque DORCELLES

Déposée le 12 juillet 2012 par la Société Anonyme (SA) MARC DORCEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DORCELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-31 du 3 août 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARC DORCEL domicilié(e) 25 rue Plumet - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 388 305 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD SOYER CONSEIL, M. SOYER Bernard domicilié(e) 45 avenue Marceau - 75116 - PARIS - France.

La marque DORCELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3933813.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DORCELLES est expirée depuis le 12 juillet 2022.

MARC DORCEL a également déposé les autres marques suivantes : HISTOIRE DE NOTRE TEMPS , LAISSEZ-LES VIVRE , SAUCISSON PRODUCTION , DVD X ADULTE , 69 EDITION SM , SEX APPEAL , SEXPRESSO , FORTITUDE , RETOURNE MOI ! , MARC DORCEL


MARC DORCEL, Société anonyme - 25 rue Plumet - 75015 - PARIS - France - SIREN 316388305


BERNARD SOYER CONSEIL, M. SOYER Bernard - 45 avenue Marceau - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Enregistrement avec modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Inscription le 27 février 2013 - Rejet partiel n°595750 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-27

Inscription le 10 avril 2019 - Changement d'adresse n°753898 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-04-10

Inscription le 9 juillet 2020 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°790437 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-07-09

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques vidéo ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; appareils d'enseignement audiovisuel, équipement pour le traitement de l'information et des ordinateurs ; agendas électroniques, baladeurs, bandes magnétiques, bandes vidéo, étuis à lunettes, automates à musique ou vidéo à prépaiement, écrans de projection, appareils d'enseignement audiovisuel, distributeur de billets (ticket), caméra, caméra vidéo, carte à mémoire ou a micro processeur, carte magnétique, cartouche de jeu vidéo ; cassettes vidéo, films cinématographiques impressionnés, compacts disques audio vidéo, dessins animés, logiciel de jeux, films en trois dimensions, diapositives, appareil de projection de diapositives, disques optiques, publications électroniques (téléchargeables), jeux automatiques à prépaiement (machines), lecteurs de cassettes, logiciels (programmes enregistrés), lunettes (optique), lunettes de soleil, lunettes pour voir des films en trois dimensions, appareils photographiques, appareils téléphoniques, tapis de souris ; jeux vidéo interactifs de réalité virtuelle comprenant des logiciels et du matériel informatique (à l'exception des consoles de jeux portables) ; programmes de jeux informatiques multimédia interactifs ;

Diffusion et transmission de textes, messages, informations, sons, images et données ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; services de forum de discussion en ligne permettant la transmission de messages entre des utilisateurs d'ordinateurs ; transmission de programmes radiophoniques et télévisés, textes, messages, informations, sons et images via des réseaux de communications et des réseaux informatiques ; diffusion de programmes via Internet ; diffusion, distribution et transmission d'images visuelles, informations audio, graphiques, données et autres informations au moyen de la radio, d'appareils de télécommunications, de supports électroniques et d'Internet ; fourniture de discussion en ligne via Internet ; transmission électronique de données via des ordinateurs, des réseaux de communication et via Internet ; services d'accès à un réseau de télécommunication au moyen d'un ordinateur, d'un téléphone ou d'une télévision ; diffusion de programmes de télévision ; offre de musique numérique par télécommunications ; services de communications pour l'accès à des informations, textes, sons, images et données via des réseaux de communications et des réseaux informatiques ; services en ligne et d'information, à savoir préparation, compilation et transmission de nouvelles et d'informations audiovisuelles en tout genre par son et par image ; transmission et distribution de données ou d'images audiovisuelles via un réseau informatique mondial ou Internet ; agence de presse ; information en matière de télécommunications. Services de télécommunication, à savoir mise en relation de personnes avec des sites Internet au moyen de portails ou de moteurs de recherche ;

Education ; formation ; divertissements ; activités sportives et culturelles, services d'artistes de spectacles, parcs d'attractions, location de bandes vidéo, production de films sur bandes vidéo, exploitation de salle de cinéma, studios de cinéma, services de clubs (divertissement ou éducation), organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de congrès, organisation et conduite de soirées dansantes, location de décors de spectacles, services de discothèques, divertissement radiophonique, divertissement télévisé, location d'enregistrements sonores, exploitation de publications en ligne non téléchargeables, location de films cinématographiques, information en matière de récréation, services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique, publication et édition de livres, location de bandes vidéo, montage de programmes radiophoniques et de télévision, services de musées (présentation et exposition), music-hall, services d'orchestres, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation de bals, organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation de spectacles (services d'impresarios), organisation et conduite de séminaires, postsynchronisation, production de films, publication de textes autres que textes publicitaires, représentations théâtrales, production de spectacles ; spectacles de danse, de musique et de théâtre ; sélection et compilation de musique préenregistrée destinée à la diffusion par des tiers ; informations en matière de divertissement, notamment divertissement musical ; services de jeux, divertissements et concours interactifs (divertissement), services de jeux de questions-réponses électroniques, tous fournis sur un réseau informatique mondial ou sur Internet ; boites de nuit ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; réservation de places de spectacles ; conseils en production cinématographique et musicale, à l'exception des conseils d'entreprise ; production d'enregistrements sonores.