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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MARC DORCEL
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COLLECTION GOLD
Marque expirée - Marque en non vigueur

COLLECTION GOLD
MARC DORCEL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1565964
Date de dépôt :
18/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/12/2019

Présentation de la marque COLLECTION GOLD

Déposée le 18 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) MARC DORCEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COLLECTION GOLD »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARC DORCEL domicilié(e) 25, rue Plumet - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 388 305 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard Soyer Conseil domicilié(e) 59 rue de Richelieu - 75002 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COLLECTION GOLD est expirée depuis le 18 décembre 2019.

MARC DORCEL a également déposé les autres marques suivantes : HISTOIRE DE NOTRE TEMPS , LAISSEZ-LES VIVRE , SAUCISSON PRODUCTION , DVD X ADULTE , 69 EDITION SM , SEX APPEAL , SEXPRESSO , FORTITUDE , RETOURNE MOI ! , MARC DORCEL


MARC DORCEL, Société Anonyme - 25, rue Plumet - 75015 - PARIS - France - SIREN 316388305


Bernard Soyer Conseil - 59 rue de Richelieu - 75002 - PARIS - France


Renouvellement avec limitation le 9 novembre 1999 n°2157165 - Publication au BOPI 1999-11-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-22

Inscription le 4 décembre 2001 - Changement d'adresse n°336344 - Publication au BOPI 2001-12-04

Inscription le 6 août 1991 - RENONCIATION PARTIELLE n°55329 - Publication au BOPI 1991-08-06

Inscription le 27 octobre 1999 - Changement de nature juridique n°288376 - Publication au BOPI 1999-10-27

Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2009 n°2421666 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-10-28

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques et vidéographiques, audiovisuels et cinématographiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et des ordinateurs ; extincteurs.