Présentation de la marque JOAILLERIE LAPIDAIRE SHAN
Déposée le 20 décembre 2002 par monsieur MARC DOLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « JOAILLERIE LAPIDAIRE SHAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-06 du 7 février 2003.
Le déposant est monsieur MARC DOLE domicilié(e) résidant 12 rue de METZ,21000 DIJON - 21000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.P. D'AVOCATS À LA COUR du ARC - BONNARD - HUGUENIN - DECAUX - SEUTET domicilié(e) P 13, Rue Jean Giono,21000 DIJON - 21000 - France.
La marque JOAILLERIE LAPIDAIRE SHAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3201911.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur MARC DOLE - résidant 12 rue de METZ,21000 DIJON - 21000 - France
S.C.P. D'AVOCATS À LA COUR du ARC - BONNARD - HUGUENIN - DECAUX - SEUTET - P 13, Rue Jean Giono,21000 DIJON - 21000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-23
Publication - Publication le 7 févr. 2003 au BOPI 2003-06
Métaux communs et leurs alliages, matériaux de constructions métalliques, constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour voies ferrées, câbles et fils métalliques non électriques, serrureries et quincaillerie métalliques, tuyaux métalliques, coffres-forts, produits métalliques non compris dans d'autres classes tels le laiton, le cuivre, le bronze, la maille chort à savoir : anneaux métalliques, objets d'art en métaux communs, bagues métalliques. Minerais Métaux précieux et leurs alliages, et produits et métaux en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir : bougeoirs en métaux précieux, figurines (statuettes) en métaux précieux, vases en métaux précieux, boîtes en métaux précieux, aiguilles (horlogerie) , parures d'ambre jaune, anneaux (bijouterie) , fils d'argent, parures d'argent, argent brut ou battu, argenterie (vaisselle) , objets d'art en métaux précieux, bagues (bijouterie) , articles de bijouterie, bracelets de montre, bracelets (bijouterie) , broches (bijouterie) chaînes (bijouterie) colliers (bijouterie) . Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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