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Marques déposées par Marc DEVILLIERS
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DEVILLIERS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEVILLIERS
Marc DEVILLIERS

Numéro de dépôt :
94515424
Date de dépôt :
12/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/04/2004

Présentation de la marque DEVILLIERS

Déposée le 12 avril 1994 par Marc DEVILLIERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEVILLIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-21 du 27 mai 1994.

Le déposant est Marc DEVILLIERS, domicilié(e) 24 Rue du Moulin, 51170 SERZY ET PRIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CORDIER-MEZIERES Christine - France.

La marque DEVILLIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94515424.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEVILLIERS est expirée depuis le 12 avril 2004.


Marc DEVILLIERS - 24 Rue du Moulin, 51170 SERZY ET PRIN - France


CORDIER-MEZIERES Christine - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-50

Publication - Publication le 27 mai 1994 au BOPI 1994-21

Vins de provenance française à savoir: CHAMPAGNE