Marque expirée - Marque en non vigueur

Demarque Auto
Marc Detourbet

Numéro de dépôt :
3587049
Date de dépôt :
07/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/07/2018
Demarque Auto de Marc Detourbet

Présentation de la marque Demarque Auto

Déposée le 7 juillet 2008 par Marc Detourbet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Demarque Auto »

Le déposant est Marc Detourbet domicilié(e) 5 Chemin DES Roquilles,13680 LANCON DE PROVENCE - 13680 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marc Detourbet domicilié(e) 5 Chemin DES Roquilles,13680 LANCON DE PROVENCE - 13680 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Demarque Auto est expirée depuis le 7 juillet 2018.


Marc Detourbet - 5 Chemin DES Roquilles,13680 LANCON DE PROVENCE - 13680 - France


Marc Detourbet - 5 Chemin DES Roquilles,13680 LANCON DE PROVENCE - 13680 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-02

Publication - Publication le 14 août 2008 au BOPI 2008-33

Inscription le 6 juin 2011 - Concession de licence n°550383 - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-06-06

Véhicules ; véhicules électriques.