Déposée par voie électronique le 24 avril 2013 par monsieur Marc Depousier et monsieur julien DEPOUSIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MOTORS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-20 du 17 mai 2013.
Les déposants sont monsieur Marc Depousier domicilié(e) 30 b rue principale - 89340 - CHAMPIGNY - France et monsieur julien DEPOUSIER domicilié(e) 34 boulevard Albert Einstein - 44100 - Nantes - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Marc Depousier domicilié(e) 30 b rue principale - 89340 - CHAMPIGNY - France.
La marque MOTORS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4000549.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTORS est expirée depuis le 24 avril 2023.
M. Marc Depousier - 30 b rue principale - 89340 - CHAMPIGNY - France
M. julien DEPOUSIER - 34 boulevard Albert Einstein - 44100 - Nantes - France
M. Marc Depousier - 30 b rue principale - 89340 - CHAMPIGNY - France
Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20
Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes.
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