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Marques déposées par monsieur Marc Depousier
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MOTORS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOTORS
M. Marc Depousier
M. julien DEPOUSIER

Numéro de dépôt :
4000549
Date de dépôt :
24/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/04/2023
MOTORS de Marc Depousier

Présentation de la marque MOTORS

Déposée par voie électronique le 24 avril 2013 par monsieur Marc Depousier et monsieur julien DEPOUSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOTORS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.

Les déposants sont monsieur Marc Depousier domicilié(e) 30 b rue principale - 89340 - CHAMPIGNY - France et monsieur julien DEPOUSIER domicilié(e) 34 boulevard Albert Einstein - 44100 - Nantes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Marc Depousier domicilié(e) 30 b rue principale - 89340 - CHAMPIGNY - France.

La marque MOTORS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4000549.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTORS est expirée depuis le 24 avril 2023.


M. Marc Depousier - 30 b rue principale - 89340 - CHAMPIGNY - France

M. julien DEPOUSIER - 34 boulevard Albert Einstein - 44100 - Nantes - France


M. Marc Depousier - 30 b rue principale - 89340 - CHAMPIGNY - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes.