ICM Institut de Communication Médicale
Présentation de la marque ICM Institut de Communication Médicale
Déposée le 5 février 2007 par Marc DENEUCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « ICM Institut de Communication Médicale »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICM Institut de Communication Médicale est expirée depuis le 5 février 2017.
Marc DENEUCHE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-07
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-01
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-52
Inscription le 14 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°466986 - Publication au BOPI 2008-01-14
Publication - Publication le 16 mars 2007 au BOPI 2007-11