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Marques déposées par MARC DENEUCHE
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ICACE INSTITUT DE COMMUNICATION PAR LES ARTS CIRCASSIEN ET EQUESTRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ICACE INSTITUT DE COMMUNICATION PAR LES ARTS CIRCASSIEN ET EQUESTRE
MARC DENEUCHE

Numéro de dépôt :
3516276
Date de dépôt :
26/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
26/07/2017
ICACE INSTITUT DE COMMUNICATION PAR LES ARTS CIRCASSIEN ET EQUESTRE de MARC DENEUCHE

Présentation de la marque ICACE INSTITUT DE COMMUNICATION PAR LES ARTS CIRCASSIEN ET EQUESTRE

Déposée le 26 juillet 2007 par MARC DENEUCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « ICACE INSTITUT DE COMMUNICATION PAR LES ARTS CIRCASSIEN ET EQUESTRE »

Le déposant est MARC DENEUCHE domicilié(e) 9 BIS ARNOULDSTRAETE,59270 BAILLEUL - 59270 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARC DENEUCHE domicilié(e) 9 BIS ARNOULDSTRAETE,59270 BAILLEUL - 59270 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICACE INSTITUT DE COMMUNICATION PAR LES ARTS CIRCASSIEN ET EQUESTRE est expirée depuis le 26 juillet 2017.

MARC DENEUCHE a également déposé les autres marques suivantes : ESPAS , 7CSANTE , ESTICE , ICM Institut de Communication Médicale , Flandre Lys Infos , CONTR-ALTO SANTE


MARC DENEUCHE - 9 BIS ARNOULDSTRAETE,59270 BAILLEUL - 59270 - France


MARC DENEUCHE - 9 BIS ARNOULDSTRAETE,59270 BAILLEUL - 59270 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-52

Publication - Publication le 31 août 2007 au BOPI 2007-35

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.