Accueil marques.expert
/
Marques déposées par MARC DELPLA
/
SPA du Var
Marque expirée - Marque en non vigueur

SPA du Var
MARC DELPLA

Numéro de dépôt :
3650039
Date de dépôt :
12/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/05/2019
SPA du Var de MARC DELPLA

Présentation de la marque SPA du Var

Déposée le 12 mai 2009 par MARC DELPLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPA du Var »

Le déposant est MARC DELPLA domicilié(e) 13 PARC LE COLOMBIER - 83350 - RAMATUELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARC DELPLA domicilié(e) 13 PARC LE COLOMBIER - 83350 - RAMATUELLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPA du Var est expirée depuis le 12 mai 2019.

MARC DELPLA a également déposé les autres marques suivantes : Naïades


MARC DELPLA - 13 PARC LE COLOMBIER - 83350 - RAMATUELLE - France


MARC DELPLA - 13 PARC LE COLOMBIER - 83350 - RAMATUELLE - France


Publication - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Inscription le 7 janvier 2010 - Rejet partiel n°513321 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-01-07

Matériaux de construction non métalliques.

Entretien réparation de piscines.