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Marques déposées par monsieur Marc Delord
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Modactis
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Modactis
M. Marc Delord, Agissant pour le compte de la société "Modactis" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4363844
Date de dépôt :
24/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/05/2027
Modactis de Marc Delord

Présentation de la marque Modactis

Déposée par voie électronique le 24 mai 2017 par monsieur Marc Delord auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Modactis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-24 du 16 juin 2017.

Le déposant est monsieur Marc Delord domicilié(e) 1947, chemin de Tête d'Aillier - 38540 - Heyrieux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Marc Delord domicilié(e) 1947, chemin de Tête d'Aillier - 38540 - Heyrieux - France.

La marque Modactis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4363844.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Modactis arrivera à expiration en date du 24 mai 2027.


M. Marc Delord, Agissant pour le compte de la société "Modactis" en cours de formation - 1947, chemin de Tête d'Aillier - 38540 - Heyrieux - France


M. Marc Delord - 1947, chemin de Tête d'Aillier - 38540 - Heyrieux - France


Publication - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Enregistrement sans modification - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37

Assurances ; gestion financière.