Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Bougeotte
M. Marc Delcombel

Numéro de dépôt :
4317181
Date de dépôt :
24/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/11/2026
La Bougeotte de Marc Delcombel

Présentation de la marque La Bougeotte

Déposée par voie électronique le 24 novembre 2016 par monsieur Marc Delcombel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Bougeotte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-50 du 16 décembre 2016.

Le déposant est monsieur Marc Delcombel domicilié(e) 19 rue des loges - 53000 - Laval - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Marc DELCOMBEL domicilié(e) 19 RUE des loges - 53000 - LAVAL - France.

La marque La Bougeotte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4317181.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Bougeotte arrivera à expiration en date du 24 novembre 2026.


M. Marc Delcombel - 19 rue des loges - 53000 - Laval - France


M. Marc DELCOMBEL - 19 RUE des loges - 53000 - LAVAL - France


Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Vêtements ; chaussures ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production de films cinématographiques ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs .