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Marques déposées par monsieur Marc Defrance
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Terre Ferme
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Terre Ferme
M. Marc Defrance

Numéro de dépôt :
4095939
Date de dépôt :
05/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/06/2024
Terre Ferme de Marc Defrance

Présentation de la marque Terre Ferme

Déposée par voie électronique le 5 juin 2014 par monsieur Marc Defrance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Terre Ferme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-26 du 27 juin 2014.

Le déposant est monsieur Marc Defrance domicilié(e) 10 Route du Bua - 91370 - Verrières-le-Buisson - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Marc Defrance domicilié(e) 10 Route du Bua - 91370 - Verrières-le-Buisson - France.

La marque Terre Ferme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4095939.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terre Ferme est expirée depuis le 5 juin 2024.


M. Marc Defrance - 10 Route du Bua - 91370 - Verrières-le-Buisson - France


M. Marc Defrance - 10 Route du Bua - 91370 - Verrières-le-Buisson - France


Publication - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Enregistrement sans modification - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Mise à disposition de forums en ligne ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.