NUAGE D'OR
Présentation de la marque NUAGE D'OR
Déposée le 18 octobre 1993 par Marc de la MORANDIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NUAGE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-48 du 3 décembre 1993.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NUAGE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93488083.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUAGE D'OR est expirée depuis le 18 octobre 2003.
Marc de la MORANDIERE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-13
Inscription le 24 janvier 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°180798 - Publication au BOPI 1995-01-24
Inscription le 4 octobre 1999 - Concession de licence n°285893 - Publication au BOPI 1999-10-04
Inscription le 3 août 1998 - Concession de licence n°259086 - Publication au BOPI 1998-08-03
Publication - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 1993-48