MELODIE D'AMOUR
Présentation de la marque MELODIE D'AMOUR
Déposée le 22 juillet 1996 par MARC DE LA MORANDIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MELODIE D'AMOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-35 du 30 août 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MELODIE D'AMOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96635355.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MELODIE D'AMOUR est expirée depuis le 22 juillet 2006.
MARC DE LA MORANDIERE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-01
Inscription le 3 août 1998 - Concession de licence n°259086 - Publication au BOPI 1998-08-03
Inscription le 28 juillet 2000 - Décision judiciaire définitive n°304765 - Publication au BOPI 2000-07-28
Inscription le 4 octobre 1999 - Concession de licence n°285893 - Publication au BOPI 1999-10-04
Publication - Publication le 30 août 1996 au BOPI 1996-35