Marque enregistrée - Marque en vigueur

LUXE GASCON
Monsieur MARC DARROZE

Numéro de dépôt :
4537290
Date de dépôt :
26/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/03/2029
LUXE GASCON de MARC DARROZE

Présentation de la marque LUXE GASCON

Déposée par voie électronique le 26 mars 2019 par monsieur MARC DARROZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LUXE GASCON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-16 du 19 avril 2019.

Le déposant est monsieur MARC DARROZE domicilié(e) 277 AVENUE DE L ARMAGNAC - 40120 - ROQUEFORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAS ARMAGNAC FRANCIS DARROZE, Monsieur MARC DARROZE domicilié(e) 277 AVENUE DE L ARMAGNAC - 40120 - Roquefort - France.

La marque LUXE GASCON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4537290.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LUXE GASCON arrivera à expiration en date du 26 mars 2029.

MARC DARROZE a également déposé les autres marques suivantes : Unique COLLECTION Darroze , Bapt & Clem's


Monsieur MARC DARROZE - 277 AVENUE DE L ARMAGNAC - 40120 - ROQUEFORT - France


BAS ARMAGNAC FRANCIS DARROZE, Monsieur MARC DARROZE - 277 AVENUE DE L ARMAGNAC - 40120 - Roquefort - France


Publication - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-16

Enregistrement avec modification - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-39

Inscription le 30 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°778794 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-01-30

Vins bénéficiant de l'Indication géographique protégée "Cotes de Gascogne »; vins bénéficiant de l'Appelation d'origine Protégée "Floc de Gascogne.