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Marques déposées par Marc DABERTRAND
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BAD SEEDS
Marque expirée - Marque en non vigueur

BAD SEEDS
Marc DABERTRAND Agissant pour le compte de la société “ Bad Seeds ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3603207
Date de dépôt :
07/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2018
BAD SEEDS de Marc DABERTRAND

Présentation de la marque BAD SEEDS

Déposée le 7 octobre 2008 par Marc DABERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BAD SEEDS »

Le déposant est Marc DABERTRAND Agissant pour le compte de la société “ Bad Seeds ” en cours de formation domicilié(e) 13 rue Duperré,75009 PARIS - 75009 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marc DABERTRAND domicilié(e) 13 rue Duperré,75009 PARIS - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 08 20 21 31 41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAD SEEDS est expirée depuis le 7 octobre 2018.


Marc DABERTRAND Agissant pour le compte de la société “ Bad Seeds ” en cours de formation - 13 rue Duperré,75009 PARIS - 75009 - France


Marc DABERTRAND - 13 rue Duperré,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-11

Publication - Publication le 14 nov. 2008 au BOPI 2008-46

Bougies, mèches pour l'éclairage ;

Outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; étagères ; fauteuils ; sièges ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Porcelaine ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ;

Éducation ; formation ; divertissement ; publication de livres ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Décoration intérieure ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.