Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FERME DE TERRE BLANCHE
Monsieur Marc COURTOIS

Numéro de dépôt :
1437590
Date de dépôt :
25/06/1987
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
25/06/1997
LA FERME DE TERRE BLANCHE de Marc COURTOIS

Présentation de la marque LA FERME DE TERRE BLANCHE

Déposée le 25 juin 1987 par monsieur Marc COURTOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « LA FERME DE TERRE BLANCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Marc COURTOIS domicilié(e) La Ferme de Terre-Blanche, 32310 SAINT-PUY, Mademoiselle Christine LABATUT,La Ferme de Terre-Blanche, 32310 SAINT-PUY. - France.

La marque LA FERME DE TERRE BLANCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1437590.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FERME DE TERRE BLANCHE est expirée depuis le 25 juin 1997.


Monsieur Marc COURTOIS - La Ferme de Terre-Blanche, 32310 SAINT-PUY, Mademoiselle Christine LABATUT,La Ferme de Terre-Blanche, 32310 SAINT-PUY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-17

Conserves de Foie gras, Confits, Pâtés, Plats cuisinés.