Marque enregistrée - Marque en vigueur

FORTI NAILLE
Monsieur Marc COLLOBERT

Numéro de dépôt :
4562210
Date de dépôt :
24/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/06/2029
FORTI NAILLE de Marc COLLOBERT

Présentation de la marque FORTI NAILLE

Déposée par voie électronique le 24 juin 2019 par monsieur Marc COLLOBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FORTI NAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-29 du 19 juillet 2019.

Le déposant est monsieur Marc COLLOBERT domicilié(e) 87 rue du Maine - 53960 - BONCHAMP LES LAVAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TGS FRANCE AVOCATS, Madame Ladan DIRICKX domicilié(e) 18 rue Bouché Thomas - 49000 - ANGERS - France.

La marque FORTI NAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4562210.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORTI NAILLE arrivera à expiration en date du 24 juin 2029.

Marc COLLOBERT a également déposé les autres marques suivantes : 72 CEVENTI TOUX , La TROQUETTE


Monsieur Marc COLLOBERT - 87 rue du Maine - 53960 - BONCHAMP LES LAVAL - France


TGS FRANCE AVOCATS, Madame Ladan DIRICKX - 18 rue Bouché Thomas - 49000 - ANGERS - France


Publication - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-29

Inscription le 8 octobre 2019 - Immatriculation de société n°770068 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-10-08

Enregistrement sans modification - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-48

Bières et produits de brasserie ; bières artisanales ; bières aromatisées ; bières sans alcool ; bière à faible teneur d’alcool ; boissons à base de bière ; boissons sans alcool aromatisées à la bière ; cocktails à base de bière ; boissons gazeuses alcoolisées dites "alcopops" à base de bière ;

Boissons alcooliques pré-mélangées ; boissons alcoolisées (à l’exception des vins) ; Boissons, autres que bières, à faible teneur en alcool, d'un degré inférieur ou égal à 12% par volume d'alcool ; Boissons maltées, brassées et aromatisées à l'exception des bières ; Boissons à faible teneur en alcool (à l’exception des vins) ;

Service de vente en gros ou au détail, de vente par correspondance, ou par tous moyens électroniques de commande à distance de bières et produits de brasserie, bières artisanales, bières aromatisées, bières sans alcool, bière à faible teneur d’alcool, boissons à base de bière, boissons sans alcool aromatisées à la bière, cocktails à base de bière, Boissons gazeuses alcoolisées dites "alcopops" à base de bière, boissons alcooliques pré-mélangées, boissons alcoolisées (à l’exception des vins), boissons, autres que bières, à faible teneur en alcool, d'un degré inférieur ou égal à 12% par volume d'alcool, boissons maltées, brassées et aromatisées à l'exception des bières, boissons à faible teneur en alcool (à l’exception des vins) ; Exploitation d'une banque de données administratives, notamment pour la vente par correspondance à distance ; Services de publicité pour la promotion de boissons ; Services d'approvisionnement en boissons alcoolisées [services d’achat de produits pour le compte d'autres entreprises] ;

Services de distribution [livraison] de boissons ; Distribution de marchandise au détail [transport].