Déposée le 15 décembre 1994 par Marc Cocheteux
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « OPALYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-04 du 27 janvier 1995.
Le déposant est Marc Cocheteux, domicilié(e) 21 ave de la Créativité, 59650 Villeneuve d'Ascq - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marc Cocheteux - France.
La marque OPALYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94550020.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Marc Cocheteux - 21 ave de la Créativité, 59650 Villeneuve d'Ascq - France
Marc Cocheteux - France
Inscription le 3 juillet 1995 - RETRAIT PARTIEL n°187142 - Publication au BOPI 1995-07-03
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-36
Publication - Publication le 27 janv. 1995 au BOPI 1995-04
Lavabos, baignoires, bidets, cabines de douche, appareils et installations sanitaires, séchoirs (appareils), chasses d'eau, réservoirs de chasses d'eau, radiateurs (chauffage), appareils et installation pour l'adoucissement d'eau, robinets de canalisation, robinets mélangeurs pour conduites d'eau, installations de distributions d'eau, installations pour l'approvisionnement d'eau, toilettes (WC), appareils à filtrer l'eau, appareils et machines pour la purification de l'eau, appareils et installation pour l'adoucissement de l'eau.Carrelages non métalliques, dalles non métalliques, revêtements non métalliques (construction), stores d'extérieur ni métalliques ni en matières textiles.Miroirs (glaces), armoires de toilettes, stores d'intérieur à lamelles.Stores en matières textiles, revêtements muraux en matières textiles
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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