Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ADAPTABLES DE CUSTOMAGIC
Marc COCHETEUX

Numéro de dépôt :
97662524
Date de dépôt :
03/02/1997
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/02/2007

Présentation de la marque LES ADAPTABLES DE CUSTOMAGIC

Déposée le 3 février 1997 par Marc COCHETEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES ADAPTABLES DE CUSTOMAGIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-11 du 14 mars 1997.

Le déposant est Marc COCHETEUX, domicilié(e) 21 Allée de la créativité, 59650 Villeneuve d'Ascq - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marc COCHETEUX - France.

La marque LES ADAPTABLES DE CUSTOMAGIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97662524.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ADAPTABLES DE CUSTOMAGIC est expirée depuis le 3 février 2007.

Marc COCHETEUX a également déposé les autres marques suivantes : LA MARQUE VERTE , LABOPRO , LES BOUTIQUES LUMIA , BOUTIC DECO , PACKONORM , MOBILE CASE , BOUTIC T.B.T. , ELASTISSIMO , LA MARQUE BLEUE , OPALYS


Marc COCHETEUX - 21 Allée de la créativité, 59650 Villeneuve d'Ascq - France


Marc COCHETEUX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-33

Inscription le 8 août 1997 - Rectification d'erreur matérielle n°241172 - Publication au BOPI 1997-08-08

Inscription le 3 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°239709 - Publication au BOPI 1997-07-03

Publication - Publication le 14 mars 1997 au BOPI 1997-11

Housses pour sièges de véhicules Coussins Housses de protection pour meubles à savoir: housses pour fauteuils, sièges, canapés, banquettes, banquettes-lits, chaises. Rideaux en matières textiles ou en matières plastiques

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).