Déposée le 25 avril 2003 par Marc CIROU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG),
la marque française « Le Confiseur Bio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-22 du 30 mai 2003.
Le déposant est Marc CIROU domicilié(e) 13 rue Verte,68120 Psatatt - 68120 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marc CIROU domicilié(e) 13 rue Verte,68120 Psatatt - 68120 - France.
La marque Le Confiseur Bio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3222540.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Confiseur Bio est expirée depuis le 25 avril 2013.
Marc CIROU - 13 rue Verte,68120 Psatatt - 68120 - France
Marc CIROU - 13 rue Verte,68120 Psatatt - 68120 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-43
Publication - Publication le 30 mai 2003 au BOPI 2003-22
Sucre pour confiserie, sucre fourré, sucre de canne, sucre roux, sirop, miel, et toutes sortes de sucre bio et traditionnel et préparation à base de sucre ; chocolat couverture, intérieur de bonbon, tablette, pâte à tartiner, barre, toutes sortes de poudre à partir de cacao ou de chocolat, beurre de cacao, pâte à glaces. Chocolat et préparations à base de chocolat ; pâtisserie et confiserie, thé, café et succédanés du café, glace à rafraîchir, glace comestible, sirop de mélasse, levure, poudre à lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, sucreries, pain, farine et préparations de céréales, boissons à base de cacao, de thé, de café, tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Produits agricoles : fruits, agrumes. légumes frais, fleurs naturelles, semences (graines), céréales en grains non travaillés, plantes, plants, agrumes, tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; arbres (végétaux). Boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruits, apéritifs sans alcool, eau minérales et gazeuses, tous les produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Publicité, publication textes publicitaires, gestion des fichiers informatiques, publicité en ligne sur un réseau informatique, diffusions d'annonces publicitaires.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Le Confiseur Bio"