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Marques déposées par Marc CHIRON
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NORMAPOOL
Marque expirée - Marque en non vigueur

NORMAPOOL
Marc CHIRON agissant au nom et pour le compte de la S.A.R.L. ACIS (AQUA CONSULT INDUSTRIE SERVICES) en cours de formation

Numéro de dépôt :
3385279
Date de dépôt :
12/10/2005
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
12/10/2015
NORMAPOOL de Marc CHIRON

Présentation de la marque NORMAPOOL

Déposée le 12 octobre 2005 par Marc CHIRON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « NORMAPOOL »

Le déposant est Marc CHIRON agissant au nom et pour le compte de la S.A.R.L. ACIS (AQUA CONSULT INDUSTRIE SERVICES) en cours de formation domicilié(e) demeurant 57 route de Nantes,85230 BEAUVOIR SUR MER - 85230 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET D'AVOCATS SAJE domicilié(e) 1 bis rue Robert Schuman, BP 137,44403 REZE CEDEX - 44403 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORMAPOOL est expirée depuis le 12 octobre 2015.


Marc CHIRON agissant au nom et pour le compte de la S.A.R.L. ACIS (AQUA CONSULT INDUSTRIE SERVICES) en cours de formation - demeurant 57 route de Nantes,85230 BEAUVOIR SUR MER - 85230 - France


CABINET D'AVOCATS SAJE - 1 bis rue Robert Schuman, BP 137,44403 REZE CEDEX - 44403 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-40

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-39

Inscription le 7 septembre 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Changement d'adresse n°439840 - Publication au BOPI 2006-09-07

Inscription le 25 août 2008 - Changement d'adresse n°480250 - Publication au BOPI 2008-08-25

Publication - Publication le 18 nov. 2005 au BOPI 2005-46

Inscription le 15 juin 2009 - Changement de nature juridique n°499849 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-15

Inscription le 26 avril 2010 - Changement d'adresse n°522530 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-26

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Alarmes de piscines. Avertisseurs acoustiques. Avertisseurs à sifflet d'alarme. Instruments d'alarme. Détecteurs. Emetteurs. Appareils pour l'enregistrement du temps. Appareils pour l'enregistrement du son. Appareils pour l'enregistrement des distances. Indicateurs de niveau d'eau. Appareils pour le traitement de l'information. Instruments de mesure. Dispositifs de protection personnelle contre les accidents. Sonneries (appareils avertisseurs). Emetteurs de signaux électroniques.