Marque enregistrée - Marque en non vigueur
M. CHATEAU
Numéro de dépôt :
17688
Date de dépôt :
16/05/1983
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
16/05/1993
Présentation de la marque M. CHATEAU
Déposée le 16 mai 1983 par monsieur Marc CHATEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « M. CHATEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque M. CHATEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 17688.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M. CHATEAU est expirée depuis le 16 mai 1993.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-25