Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
CHATEAU MAS DEU
Numéro de dépôt :
3083290
Date de dépôt :
09/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque CHATEAU MAS DEU
Déposée le 9 février 2001 par MARC Chantal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU MAS DEU »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 23 ans, la marque CHATEAU MAS DEU est expirée depuis le 9 février 2011.
MARC Chantal a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 15 avril 2004 - renonciation totale n°390890 - Publication au BOPI 2004-04-15
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-29
Publication - Publication le 23 mars 2001 au BOPI 2001-12