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Marques déposées par marc chabert
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AUDIT'EC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUDIT'EC
marc chabert

Numéro de dépôt :
3767642
Date de dépôt :
20/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/09/2020
AUDIT\'EC de marc chabert

Présentation de la marque AUDIT'EC

Déposée par voie électronique le 20 septembre 2010 par marc chabert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AUDIT'EC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-41 du 15 octobre 2010.

Le déposant est marc chabert domicilié(e) 0 le grand large bât F - Av du Revestel - 13260 - CASSIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, marc chabert domicilié(e) 0 le grand large bât F - Av du Revestel - 13260 - CASSIS - France.

La marque AUDIT'EC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3767642.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUDIT'EC est expirée depuis le 20 septembre 2020.


marc chabert - 0 le grand large bât F - Av du Revestel - 13260 - CASSIS - France


marc chabert - 0 le grand large bât F - Av du Revestel - 13260 - CASSIS - France


Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Enregistrement sans modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

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