Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAINT BENOIT
Monsieur Marc CELLIER et Madame Annie JACUMIN, son épouse
Monsieur Gérard JACUMIN et Madame Paule COURTIL, son épouse

Numéro de dépôt :
99818545
Date de dépôt :
14/10/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/10/2009

Présentation de la marque SAINT BENOIT

Déposée le 14 octobre 1999 par monsieur Marc CELLIER et Madame Annie JACUMIN et monsieur Gérard JACUMIN et Madame Paule COURTIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SAINT BENOIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-48 du 26 novembre 1999.

Les déposants sont monsieur Marc CELLIER et Madame Annie JACUMIN domicilié(e) demeurant ensemble : Quartier Saint-Pierre, 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE - France et monsieur Gérard JACUMIN et Madame Paule COURTIL domicilié(e) demeurant ensemble : 28, rue Porte Rouge, 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gérard JACUMIN - France.

La marque SAINT BENOIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99818545.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT BENOIT est expirée depuis le 14 octobre 2009.


Monsieur Marc CELLIER et Madame Annie JACUMIN, son épouse - demeurant ensemble : Quartier Saint-Pierre, 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE - France

Monsieur Gérard JACUMIN et Madame Paule COURTIL, son épouse - demeurant ensemble : 28, rue Porte Rouge, 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE - France


Gérard JACUMIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-12

Publication - Publication le 26 nov. 1999 au BOPI 1999-48

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).