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Marques déposées par monsieur Marc CAZAUX
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Spiruline de Pachas
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Spiruline de Pachas
M. Marc CAZAUX

Numéro de dépôt :
4358930
Date de dépôt :
03/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/05/2027

Présentation de la marque Spiruline de Pachas

Déposée par voie électronique le 3 mai 2017 par monsieur Marc CAZAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Spiruline de Pachas » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-21 du 26 mai 2017.

Le déposant est monsieur Marc CAZAUX domicilié(e) RAMOUNET - 47220 - MARMONT PACHAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Marc CAZAUX domicilié(e) Ramounet - 47220 - MARMONT-PACHAS - France.

La marque Spiruline de Pachas a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4358930.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 03 05 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Spiruline de Pachas arrivera à expiration en date du 3 mai 2027.

Marc CAZAUX a également déposé les autres marques suivantes : La Spiruline Française , Hélica


M. Marc CAZAUX - RAMOUNET - 47220 - MARMONT PACHAS - France


M. Marc CAZAUX - Ramounet - 47220 - MARMONT-PACHAS - France


Publication - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Enregistrement sans modification - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Matières tinctoriales ; colorants pour aliments ;

Savons ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; masques de beauté ;

Produits pharmaceutiques ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; herbes médicinales ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; légumes frais ; plantes naturelles ; aliments pour les animaux ; appâts vivants pour la pêche ; plantes ;

Eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; sodas ; apéritifs sans alcool.