Déposée le 14 janvier 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARC CAYON DISTRIBUTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY),
la marque française « BIO SERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-07 du 18 février 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARC CAYON DISTRIBUTION domicilié(e) 16, Grande Rue,55230 BILLY LES MANGIENNES - 55230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 194 067 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean Jacques CAYON MCDistribution domicilié(e) 16, grande rue,55230 BILLY LES MANGIENNES - 55230 - France.
La marque BIO SERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3335000.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO SERRE est expirée depuis le 14 janvier 2015.
MARC CAYON DISTRIBUTION SARL - 16, Grande Rue,55230 BILLY LES MANGIENNES - 55230 - France - SIREN 480194067
Monsieur Jean Jacques CAYON MCDistribution - 16, grande rue,55230 BILLY LES MANGIENNES - 55230 - France
Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2005-43
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-24
Publication - Publication le 18 févr. 2005 au BOPI 2005-07
Serres horticoles métalliques ; constructions métalliques ; Serres horticoles non métalliques ; constructions non métalliques ; Télécommunication ; communication par terminaux d'ordinateur ou par réseau de fibres optiques ; transmission d'information ou de données par voie télématique ; Services d'agriculture, d'horticulture ; jardinage, service de jardinier – paysagiste – service de santé.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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