Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Marc Carrette
/
La Portaise
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Portaise
Marc Carrette

Numéro de dépôt :
3853311
Date de dépôt :
17/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/08/2021
La Portaise de Marc Carrette

Présentation de la marque La Portaise

Déposée par voie électronique le 17 août 2011 par Marc Carrette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Portaise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-36 du 9 septembre 2011.

Le déposant est Marc Carrette domicilié(e) 34 quai du Rhin - 68330 - Huningue - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marc Carrette domicilié(e) 34 quai du Rhin - 68330 - Huningue - France.

La marque La Portaise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3853311.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Portaise est expirée depuis le 17 août 2021.

Marc Carrette a également déposé les autres marques suivantes : Le Huninguois , Le Huninguois , Gemaes , GEMAES , Villa Portaise


Marc Carrette - 34 quai du Rhin - 68330 - Huningue - France


Marc Carrette - 34 quai du Rhin - 68330 - Huningue - France


Publication - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Enregistrement sans modification - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.