Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"COSAC"
Monsieur Marc CARDOSO

Numéro de dépôt :
1442612
Date de dépôt :
31/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/12/1997

Présentation de la marque "COSAC"

Déposée le 31 décembre 1987 par monsieur Marc CARDOSO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "COSAC" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Marc CARDOSO domicilié(e) demeurant: 15, rue Nélaton, 92800 PUTEAUX. - France.

La marque "COSAC" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1442612.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "COSAC" est expirée depuis le 31 décembre 1997.


Monsieur Marc CARDOSO - demeurant: 15, rue Nélaton, 92800 PUTEAUX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-22

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilations de distribution d'eau et installations sanitaires.