Marque enregistrée - Marque en vigueur

SAINT FELICULA
M. Marc Brugaliere

Numéro de dépôt :
4386186
Date de dépôt :
05/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/09/2027
SAINT FELICULA de Marc Brugaliere

Présentation de la marque SAINT FELICULA

Déposée par voie électronique le 5 septembre 2017 par monsieur Marc Brugaliere auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SAINT FELICULA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-39 du 29 septembre 2017.

Le déposant est monsieur Marc Brugaliere domicilié(e) 22 avenue francis vals - 11370 - Leucate - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Francoise Pueyo domicilié(e) 15 rue des Charretiers - 47000 - Agen - France.

La marque SAINT FELICULA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4386186.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT FELICULA arrivera à expiration en date du 5 septembre 2027.

Marc Brugaliere a également déposé les autres marques suivantes : Petite Galerie , SAITNIN , SEIGNEUR LAMBERT , Lepas , Les Génies du Siècle , Reserve Chastelsec , CHANT DES HEROS , Artix Selection , Rêve Violet , ALTESSE DES VENTS


M. Marc Brugaliere - 22 avenue francis vals - 11370 - Leucate - France


Mme. Francoise Pueyo - 15 rue des Charretiers - 47000 - Agen - France


Publication - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Enregistrement sans modification - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).