Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cave de Gomont
Marc Brugaliere

Numéro de dépôt :
4384546
Date de dépôt :
28/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/08/2027
Cave de Gomont de Marc Brugaliere

Présentation de la marque Cave de Gomont

Déposée par voie électronique le 28 août 2017 par Marc Brugaliere auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cave de Gomont » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-38 du 22 septembre 2017.

Le déposant est Marc Brugaliere domicilié(e) 22 av. Francis Vals - 11370 - Leucate - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Francoise Pueyo domicilié(e) 15 rue des Charretiers - 47000 - Agen - France.

La marque Cave de Gomont a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4384546.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cave de Gomont arrivera à expiration en date du 28 août 2027.

Marc Brugaliere a également déposé les autres marques suivantes : Petite Galerie , SAITNIN , SEIGNEUR LAMBERT , Lepas , Les Génies du Siècle , Reserve Chastelsec , CHANT DES HEROS , Artix Selection , Rêve Violet , ALTESSE DES VENTS


Marc Brugaliere - 22 av. Francis Vals - 11370 - Leucate - France


Francoise Pueyo - 15 rue des Charretiers - 47000 - Agen - France


Publication - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Enregistrement avec modification - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).