Déposée par voie électronique le 17 avril 2017 par Marc Brugaliere
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Baron De Bauchelne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-19 du 12 mai 2017.
Le déposant est Marc Brugaliere domicilié(e) 22 Avenue Francis Vals - 11370 - Leucate - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Francoise Pueyo domicilié(e) 15 rue des Charretiers - 47000 - Agen - France.
La marque Baron De Bauchelne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4355053.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Marc Brugaliere - 22 Avenue Francis Vals - 11370 - Leucate - France
Francoise Pueyo - 15 rue des Charretiers - 47000 - Agen - France
Publication - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19
Enregistrement avec modification - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16
Inscription le 7 septembre 2018 - Rejet partiel n°732839 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-09-07
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).
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