Marque enregistrée - Marque en vigueur

OBSERVATOIRE DES BARONNIES PROVENCALES
Monsieur Marc Bretton

Numéro de dépôt :
4613988
Date de dépôt :
14/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/01/2030
OBSERVATOIRE DES BARONNIES PROVENCALES de Marc Bretton

Présentation de la marque OBSERVATOIRE DES BARONNIES PROVENCALES

Déposée par voie électronique le 14 janvier 2020 par monsieur Marc Bretton auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OBSERVATOIRE DES BARONNIES PROVENCALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-06 du 7 février 2020.

Le déposant est monsieur Marc Bretton domicilié(e) Le Mas des Grès - 05150 - Moydans - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, e-scop, Monsieur Marc Bretton domicilié(e) Le Mas des Grès - 05150 - Moydans - France.

La marque OBSERVATOIRE DES BARONNIES PROVENCALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4613988.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OBSERVATOIRE DES BARONNIES PROVENCALES arrivera à expiration en date du 14 janvier 2030.


Monsieur Marc Bretton - Le Mas des Grès - 05150 - Moydans - France


e-scop, Monsieur Marc Bretton - Le Mas des Grès - 05150 - Moydans - France


Publication - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-06

Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-38

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments optiques ; instruments et appareils de mesure ;

Organisation de voyages ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; audits en matière d'énergie ;

Hébergement temporaire ; services hôteliers ; mise à disposition de terrains de camping.