Déposée le 30 juin 2004 par monsieur Marc BREHM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COMPOSTAGE EOLIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-33 du 13 août 2004.
Le déposant est monsieur Marc BREHM domicilié(e) 2 Rue Emile Cohl,34500 BEZIERS - 34500 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Marc BREHM domicilié(e) 2 Rue Emile Cohl,34500 BEZIERS - 34500 - France.
La marque COMPOSTAGE EOLIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3301503.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPOSTAGE EOLIS est expirée depuis le 30 juin 2014.
Monsieur Marc BREHM - 2 Rue Emile Cohl,34500 BEZIERS - 34500 - France
Monsieur Marc BREHM - 2 Rue Emile Cohl,34500 BEZIERS - 34500 - France
Inscription le 29 novembre 2004 - retrait partiel n°403142 - Publication au BOPI 2004-11-29
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-03
Publication - Publication le 13 août 2004 au BOPI 2004-33
Appareils de ventilation, de séchage, de chauffage, de climatisation, de récupération de chaleur. Produits en matière plastique mi-ouvrés, matières destinées à isoler, à couvrir, feuilles en matière plastique tissées, ou extrudées (non tissé) à usage agricole ou industriel avec ou sans charbon actif. Télécommunications, communication par terminaux d'ordinateurs et par réseaux. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Bâches pour installations de recyclage et pour la protection de l'environnement. Appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de signalisation. Appareils de mesure de température et autres paramètres physiques ou chimiques. Équipements pour le traitement de l'information, ordinateurs et périphériques. Logiciels (programmes enregistrés). Installations de régulation.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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