Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B POINT B BOISSON D EXPRESSIONS
M. Marc BOURGOIS

Numéro de dépôt :
4047372
Date de dépôt :
15/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/11/2023
B POINT B BOISSON D EXPRESSIONS de Marc BOURGOIS

Présentation de la marque B POINT B BOISSON D EXPRESSIONS

Déposée par voie électronique le 15 novembre 2013 par monsieur Marc BOURGOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « B POINT B BOISSON D EXPRESSIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-49 du 6 décembre 2013.

Le déposant est monsieur Marc BOURGOIS domicilié(e) 14 rue Moreau, BAL N°11 - 75012 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Marc BOURGOIS domicilié(e) 14 rue Moreau, BAL N°11 - 75012 - PARIS - France.

La marque B POINT B BOISSON D EXPRESSIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4047372.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B POINT B BOISSON D EXPRESSIONS est expirée depuis le 15 novembre 2023.


M. Marc BOURGOIS - 14 rue Moreau, BAL N°11 - 75012 - PARIS - France


M. Marc BOURGOIS - 14 rue Moreau, BAL N°11 - 75012 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Errata de l'enregistrement - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; malt ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.