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Marques déposées par monsieur Marc BONNEMOY
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SCRIPTOS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCRIPTOS
Mr. Marc BONNEMOY agissant au nom et pour le compte de la Société SCRIPTOS TECHNOLOGIES S.A. (en formation)

Numéro de dépôt :
94541318
Date de dépôt :
20/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2004

Présentation de la marque SCRIPTOS

Déposée le 20 octobre 1994 par monsieur Marc BONNEMOY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCRIPTOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-47 du 25 novembre 1994.

Le déposant est monsieur Marc BONNEMOY domicilié(e) 183, avenue Georges Clemenceau, 92024 NANTERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE - MAJEROWICZ - France.

La marque SCRIPTOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94541318.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCRIPTOS est expirée depuis le 20 octobre 2004.

Marc BONNEMOY a également déposé les autres marques suivantes : PENLINE , ARBOX , PRINTA , PERSOCAM , PENPLUS


Mr. Marc BONNEMOY agissant au nom et pour le compte de la Société SCRIPTOS TECHNOLOGIES S.A. (en formation) - 183, avenue Georges Clemenceau, 92024 NANTERRE - France


BREESE - MAJEROWICZ - France


Inscription le 15 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244288 - Publication au BOPI 1997-10-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-14

Publication - Publication le 25 nov. 1994 au BOPI 1994-47

Imprimante pour la reproduction ou/et l'impression sur papier quelconque ou/et thermique, d'écriture, image, graphisme, dessin, diagrammes ou données informatiques