Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PENLINE
Mr. Marc BONNEMOY agissant au nom et pour le compte de la Société SCRIPTOS TECHNOLOGIES S.A. (en formation)

Numéro de dépôt :
94541320
Date de dépôt :
20/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2004

Présentation de la marque PENLINE

Déposée le 20 octobre 1994 par monsieur Marc BONNEMOY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PENLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-47 du 25 novembre 1994.

Le déposant est monsieur Marc BONNEMOY domicilié(e) 183, avenue Georges Clemenceau, 92024 NANTERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE - MAJEROWICZ - France.

La marque PENLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94541320.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PENLINE est expirée depuis le 20 octobre 2004.

Marc BONNEMOY a également déposé les autres marques suivantes : SCRIPTOS , ARBOX , PRINTA , PERSOCAM , PENPLUS


Mr. Marc BONNEMOY agissant au nom et pour le compte de la Société SCRIPTOS TECHNOLOGIES S.A. (en formation) - 183, avenue Georges Clemenceau, 92024 NANTERRE - France


BREESE - MAJEROWICZ - France


Inscription le 15 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244288 - Publication au BOPI 1997-10-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-14

Publication - Publication le 25 nov. 1994 au BOPI 1994-47

Appareils et instruments électriques et électroniques et notamment appareils et instruments électriques et électroniques pour la reproduction des images et le traitement de l'information, imprimantes, téléscripteurs, machines à dicter, ordinateurs, appareils pour les télécommunications, cartes magnétiques.Articles de bureau à l'exception des meubles.Services d'entretien et de maintenance des appareils et instruments électriques et électroniques pour la reproduction des images et le traitement de l'information, les imprimantes, les téléscripteurs, les machines à dicter, les ordinateurs, les appareils pour les télécommunication

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.