Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE ROYANS
Numéro de dépôt :
1129243
Date de dépôt :
23/10/1979
Lieu de dépôt :
Trib de Romans
Présentation de la marque LE ROYANS
Déposée le 23 octobre 1979 par monsieur Marc BOISSY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Romans), la marque française « LE ROYANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE ROYANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1129243.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque LE ROYANS est expirée depuis le 23 octobre 1989.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-043