Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AFAIR C'EST FACILE DE PAYER MOINS
MARC BISCH

Numéro de dépôt :
94520268
Date de dépôt :
16/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/05/2004

Présentation de la marque AFAIR C'EST FACILE DE PAYER MOINS

Déposée le 16 mai 1994 par MARC BISCH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AFAIR C'EST FACILE DE PAYER MOINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-26 du 1 juillet 1994.

Le déposant est MARC BISCH, domicilié(e) 6 AVENUE DE LA 9o DIC, 68100 MULHOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr LANGEVIN - France.

La marque AFAIR C'EST FACILE DE PAYER MOINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94520268.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AFAIR C'EST FACILE DE PAYER MOINS est expirée depuis le 16 mai 2004.


MARC BISCH - 6 AVENUE DE LA 9o DIC, 68100 MULHOUSE - France


Mr LANGEVIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-43

Publication - Publication le 1 juil. 1994 au BOPI 1994-26

Meubles Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).