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Marques déposées par monsieur Marc BIRON
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noviale
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

noviale
M. Marc BIRON, Agissant pour le compte de la société "SELARL" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3906740
Date de dépôt :
21/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
21/03/2022
noviale de Marc BIRON

Présentation de la marque noviale

Déposée le 21 mars 2012 par monsieur Marc BIRON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « noviale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.

Le déposant est monsieur Marc BIRON domicilié(e) 60 avenue de la Gare - 38210 - TULLINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Marc BIRON domicilié(e) 60 avenue de la Gare - 38210 - TULLINS - France.

La marque noviale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3906740.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque noviale est expirée depuis le 21 mars 2022.


M. Marc BIRON, Agissant pour le compte de la société "SELARL" en cours de formation - 60 avenue de la Gare - 38210 - TULLINS - France


M. Marc BIRON - 60 avenue de la Gare - 38210 - TULLINS - France


Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Services médicaux.