Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AVIVA PROGRAMME
Monsieur Marc Berthier

Numéro de dépôt :
1019642
Date de dépôt :
28/03/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque AVIVA PROGRAMME

Déposée le 28 mars 1977 par monsieur Marc Berthier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « AVIVA PROGRAMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Marc Berthier domicilié(e) 141 Bld Saint-Michel, 75005 PARIS. - France.

La marque AVIVA PROGRAMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1019642.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque AVIVA PROGRAMME est expirée depuis le 28 mars 1987.

Marc Berthier a également déposé les autres marques suivantes : CAPITAL CONSEILS AVOCATS


Monsieur Marc Berthier - 141 Bld Saint-Michel, 75005 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-002

Meubles, glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoir baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques;tous éléments de mobilier.