Déposée le 6 février 2003 par Marc Bergougnan
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Europe - Machinery.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-12 du 21 mars 2003.
Le déposant est Marc Bergougnan domicilié(e) La Ragerie,45290 Varennes-Changy - 45290 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marc Bergougnan domicilié(e) La Ragerie,45290 Varennes-Changy - 45290 - France.
La marque Europe - Machinery.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3209503.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Marc Bergougnan - La Ragerie,45290 Varennes-Changy - 45290 - France
Marc Bergougnan - La Ragerie,45290 Varennes-Changy - 45290 - France
Inscription le 5 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°441830 - Publication au BOPI 2006-10-05
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-29
Publication - Publication le 21 mars 2003 au BOPI 2003-12
Distribution de prospectus, d'échantillon. Gestion de fichiers informatiques. Diffusion d'annonces publicitaires relatives au secteur du bâtiment et des travaux publics sur le réseau Internet. Communication par terminaux d'ordinateurs. Service d'affichage électronique. Raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial. Diffusion d'annonces de vente ou d'achat de matériel du secteur du bâtiment et des travaux publics sur le réseau Internet. Publication de livres et de périodiques relatifs au secteur du bâtiment et des travaux publics. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro édition. Publication d'annonces de vente ou d'achat de matériels du secteur du bâtiment et des travaux publics.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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