Marque enregistrée - Marque en vigueur

VERSIONS LITERIE
Monsieur MARC BENSOUSSAN

Numéro de dépôt :
4413466
Date de dépôt :
15/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/12/2027
VERSIONS LITERIE de MARC BENSOUSSAN

Présentation de la marque VERSIONS LITERIE

Déposée par voie électronique le 15 décembre 2017 par monsieur MARC BENSOUSSAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VERSIONS LITERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-01 du 5 janvier 2018.

Le déposant est monsieur MARC BENSOUSSAN domicilié(e) 512 ROUTE DE LA ROQUETTE - 06370 - MOUANS-SARTOUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MARC BENSOUSSAN domicilié(e) 512 ROUTE DE LA ROQUETTE - 06370 - MOUANS-SARTOUX - France.

La marque VERSIONS LITERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4413466.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERSIONS LITERIE arrivera à expiration en date du 15 décembre 2027.


Monsieur MARC BENSOUSSAN - 512 ROUTE DE LA ROQUETTE - 06370 - MOUANS-SARTOUX - France


Monsieur MARC BENSOUSSAN - 512 ROUTE DE LA ROQUETTE - 06370 - MOUANS-SARTOUX - France


Publication - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.